Législation Médicaments Vétérinaires

On entend par médocs vétérinaire, tte substance ou composit° présentant des propriétés curatives ou préventives, à l’égard ds maladies humaines ou animales, ainsi que tt produit pouvant être leur être administré en vue d’établir un diagnostic médical , de restaurer ou modifier leurs fonct° organiques.

7 catégories de mv par présentat°, peuvent être aussi classés par fonct° et assimilat°

1. La spécialité pharmaceutique pour usage véto : tt mv préparé à l’avance, présenté sous 1 forme pharmaceutique, utilisable sans fonct°
2. TT Médocs véto immunologique 
3. Pré-mélange médicamenteux
4. aliment médicamenteux véto
5. MV antiparasitaire
6. Mv préfabriqué

12 Ment° obligatoires devant figurer sur MV

·         Forme pharmaceutique

·         Composit° qualitative et quantitative en PA

·         Espèces animales auxquelles le mv est destiné

·         Tps d’attente

·         Date de fabricat° et de pérempt°

·         Nom, adresse du responsable d’AMM 

·         N°, date de cette autorisat°, délivrée pour 5 ans, renouvelable. (Peut être refusée, suspendue, supprimée, pas de générique)

·         N° lot de fabricat°

·         Nbr d’unités thérapeutiques

·         Précaut° particulières de conservat°

·         Taux et produits de dilut° pour ls mélanges

·         Ment° « à Usage véto » ou « à Usage véto, à ne délivrer que sur ordo, devant être conservé pd la durée du TTT»

Les aliments médicamenteux st présentés ds ds sacs bleu portant sur ls 2 faces, en lettres apparentes de 4 cm de haut, la ment° « Aliment médicamenteux »

Aucun médoc véto préparé à l’avance (hormis les aliments médicamenteux), ne peut être délivré au public s’il n’a reçu au préalable 1 AMM, délivrée par arrêté conjoint du ministère de la santé et du ministre de l’agriculture.

Temps d’attente : délai à observer entre la dernière administrat° du médoc à l’animal et l’obtent° de denrée alimentaire provenant de cet animal. Ce tps d’attente doit garantir que les denrées alimentaires ne contiendront pas de résidus en quantité supérieure aux limites maximales établies par la CE.

Ls pers. habilitées à détenir et délivrer des MV st :

1. Pharmacien titulaire d’officine
2. Vétérinaire
3. Chef de service

Les ment° obligatoires sur l’ordo : Nom prescripteur, date, nom prénom propriétaire de l’animal, identificat° de celui-ci, formule ds médocs, voie d’adminsitrat°, tps d’attente.

Pour rendre 1 médoc humain à l’usage véto, le pharmacien doit signaler sur l’emballage du médoc que ce produit devient vétérinaire en rendant inutilisable la vignette pouvant accompagner ce médoc.

Ls groupement de producteurs et d’éleveurs, groupements professionnels agricoles, groupements de défense sanitaire agréée, ne peuvent ls détenir, non ls délivrer.

La publicité n’est autorisée que ds les revues prof., expo, ls revues traitant d’élevage, product°, environnement, ne st pas considérées comme prof.

Dictionnaire des Médocs Véto ( DMV) 

PA par classe thérapeutiques

Liste ds médocs allopathiques, homéo (véto)

Produits d’hygiène, diététiques, diagnostic

Critères de choix ds antibio

Incompatibilités et intéract° médocs

Centre pharmacovigilance véto et Mv par labo et distributeur